Une description qui ne promet pas trop
Signature, estampille, cachet et monogramme vont dans les signes distinctifs. Le formulaire refuse une époque annoncée sans préciser « d’époque », « de style » ou « non déterminé ».
Métier
Peu de pièces, chères, documentées. Vous décrivez une fois : signature ou estampille relevée, époque annoncée avec prudence, restaurations, provenance. La même fiche sert le registre, votre boutique en ligne et les annonces préparées pour les places de marché spécialisées.
Pour votre métier
Signature, estampille, cachet et monogramme vont dans les signes distinctifs. Le formulaire refuse une époque annoncée sans préciser « d’époque », « de style » ou « non déterminé ».
Vous indiquez d’où vient la pièce : particulier, succession, vente aux enchères, marchand. Pour une pièce importante, le dossier d’œuvre range la provenance avec son niveau de preuve, les restaurations, les certificats et les analyses.
« Combien acheter ? » : la valeur de revente et l’état (belle patine, restaurations d’usage, accidents et manques, à restaurer) donnent une fourchette de reprise d’après vos marges et vos frais.
Depuis la fiche, le logiciel prépare des annonces à relire pour douze canaux, dont Proantic, Selency et 1stDibs. La boutique en ligne est comprise, sans commission sur vos ventes.
Ce que le logiciel ne fait pas : il n’attribue aucune œuvre à votre place et ne publie rien sans vous sur les places de marché.
250 objets offerts à vie, sans carte bancaire. Ensuite 8,50 € HT par mois, sans engagement : si vous arrêtez l’abonnement, rien n’est effacé, vous consultez, présentez et exportez toujours votre registre.
Pour vérifier par vous-même : la démonstration, le dossier de conformité public, la vérification d’un extrait.
Le guide complet
Un antiquaire ne vend pas de l'occasion : il vend des pièces dont la valeur tient à l'époque, à la main, à l'histoire — une estampille, un monogramme, une restauration ancienne. Le registre doit refléter cette singularité. Là où d'autres revendeurs raisonnent parfois par carton, l'antiquaire écrit une ligne par pièce : signatures, monogrammes, estampilles et marques appartiennent à chaque objet, et disparaissent du registre dès qu'on noie la pièce dans un lot. La difficulté du métier n'est donc pas la quantité d'écritures, c'est leur précision — décrire une commode ou une gravure assez finement pour la retrouver des années plus tard, sans transformer une signature en attribution, et documenter d'où vient chaque pièce : succession, particulier, confrère. Cette page traite ces trois gestes, dans cet ordre.
La question que se posent brocanteurs et dépôts-vente — une ligne ou un lot ? — se règle ici par la description exigée. L'article R.321-3 du code pénal demande, pour chaque objet, sa nature, sa provenance et une description comprenant ses caractéristiques et ses identifiants particuliers : noms, signatures, monogrammes, lettres, chiffres, emblèmes et signes. Ces identifiants sont précisément ce qui fait la valeur d'une pièce ancienne, et ils appartiennent à chaque pièce, pas au carton : dix gravures noyées sous « lot de gravures anciennes » privent le registre des signatures, cachets et particularités qu'il attend, et une description trop vague expose au reproche de mention incomplète au sens de l'article 321-8 du code pénal — 6 mois d'emprisonnement et 30 000 € d'amende. Le contenu d'une succession acheté en bloc se détaille donc pièce par pièce : dix gravures encadrées payées d'un seul chèque font dix lignes. Chaque pièce reçoit son numéro d'ordre, porté au registre et figurant de manière apparente sur l'objet (art. R.321-4). Seule nuance de terrain : un ensemble constitué — paire de flambeaux, service complet — s'inscrit comme tel, parce que c'est son identité, mais avec le nombre exact d'éléments et les accidents propres à chacun.
Ce qui fait le prix d'une pièce ancienne est exactement ce qui doit figurer au registre. La description attendue comprend les caractéristiques de l'objet et ses identifiants particuliers : noms, signatures, monogrammes, lettres, chiffres, emblèmes et signes (art. R.321-3 du code pénal). Chez un antiquaire, cela se traduit en gestes précis : l'époque telle qu'on peut la soutenir — « d'époque Louis XV » n'est pas « de style Louis XV » —, la matière, les dimensions prises au mètre, l'estampille relevée à l'endroit exact où elle est frappée, les restaurations et les manques. Un point demande de la rigueur : relever n'est pas attribuer. Écrire « tableau de » quand on n'a qu'une signature non authentifiée, c'est porter une mention qu'on ne peut pas soutenir — et les mentions inexactes sont punies de 6 mois d'emprisonnement et 30 000 € d'amende (art. 321-8). « Porte une signature en bas à droite » dit la vérité, et suffit.
La provenance fait partie des mentions du registre au même titre que la description (art. R.321-3) : une commode « provenant d'une succession, vendue par l'héritier » n'est pas une commode « achetée à un particulier ». Écrivez ce que vous savez réellement — succession, fonds d'un confrère, achat au domicile du vendeur — et gardez les pièces qui l'appuient. L'identité se relève sur un document officiel : nom, prénoms, qualité, domicile, ainsi que la nature, le numéro, la date de délivrance et l'autorité de la pièce présentée. Le prix et le mode de règlement s'inscrivent, avec les mesures de protection patrimoniale dont vous avez connaissance (art. R.321-5) : un objet classé ou inscrit se signale. Enfin, le commerce d'œuvres d'art et d'antiquités entre dans le champ de la lutte anti-blanchiment à partir de 10 000 € par transaction ou série de transactions liées (art. L.561-2 du code monétaire et financier) : ces obligations s'ajoutent au registre, elles ne le remplacent pas.
Une commode, un tableau, un bronze, une pendule, un service : ce qui fait la valeur de chaque pièce — une estampille, une signature, un cachet de fondeur, un cadran signé — est précisément ce que le registre attend. Le tableau ci-dessous montre comment passer de l’objet à la ligne, en relevant ce qui est frappé, gravé ou signé, sans jamais transformer ce que l’on voit en ce que l’on suppose. Noms et prix sont fictifs.
| Objet typique | Ce que vous relevez | Exemple de ligne conforme |
|---|---|---|
| Commode estampillée | Époque telle qu’on peut la soutenir, placage, estampille relevée à l’endroit où elle est frappée, marbre, dimensions, restaurations | « Commode d’époque Louis XVI en acajou, trois rangs de tiroirs, trace d’estampille illisible sous le montant avant gauche, dessus de marbre blanc veiné remplacé, 88 × 128 × 60 cm — 4 200 €, virement » |
| Tableau signé, non authentifié | Technique, support, dimensions, signature relevée (« porte une signature »), cadre, état | « Huile sur panneau, scène de marché, 33 × 41 cm, porte une signature « L. Dupré » en bas à gauche, cadre doré d’époque, manques de dorure, restaurations anciennes visibles — 900 €, chèque » |
| Bronze | Sujet, matière, patine, signature et cachet de fondeur relevés, dimensions, socle | « Bronze à patine brune, chien couché, signé « P.-J. Mêne » sur la terrasse, cachet de fondeur illisible, h. 18 cm, l. 32 cm, socle de marbre rouge ébréché — 1 100 €, virement » |
| Pendule ou cartel | Type, matière, cadran signé, numéro du mouvement, état de marche, dimensions | « Pendule portique en marbre noir et bronze doré, cadran émaillé signé « Lepaute à Paris », mouvement numéroté 1447, balancier présent, ne fonctionne pas, h. 48 cm — 650 €, virement » |
| Service ou ensemble constitué | Nombre d’éléments, marque, décor, accidents élément par élément | « Service à thé en porcelaine de Paris, 15 pièces (théière, sucrier, pot à lait, 6 tasses, 6 sous-tasses), décor or et fleurs, marque au tampon, une tasse fêlée, couvercle du sucrier restauré — 380 €, chèque » |
En galerie, l’objet n’arrive pas dans un carton : il arrive avec une histoire, parfois un notaire, souvent des héritiers pressés. Le geste du registre s’intercale dans une conversation longue, où la confiance compte autant que le prix. Voici la séquence réelle, celle qui permet, deux ans plus tard, de rattacher une commode vendue 9 000 € à la personne qui vous l’a apportée un mardi de janvier. Chaque étape prend une minute ; c’est l’ensemble qui fait la preuve.
Bâti, assemblages, bronzes, vernis, traces de restauration, doublage d’une toile, châssis remplacé : ce que vous constatez à l’arrivée est ce que le registre dira. Un état relevé à l’entrée vous protège aussi le jour où un acheteur conteste une restauration que vous n’aviez pas faite.
Nom, prénoms, qualité et domicile sur une pièce officielle, avec la nature, le numéro, la date et l’autorité de délivrance du document (art. R.321-3). Un client fidèle n’est pas dispensé : c’est l’écriture qui fait la preuve, pas la relation. Dans Livre de Police, la fiche vendeur déjà créée se réutilise en deux clics, et la pièce se met à jour si elle a été renouvelée.
« Porte une signature Ch. Dufour en bas à droite » se prouve ; « œuvre de Charles Dufour » engage une attribution. Le registre décrit un objet, il ne certifie pas une paternité. Époque soutenue, estampille relevée, dimensions, matières, restaurations : la ligne doit permettre à un tiers d’identifier la pièce sans hésitation.
« Succession Martin, Bordeaux, inventaire notarié du 14 mars », « collection privée, acquise en salle des ventes à Lyon en 2011 » : la provenance déclarée s’écrit telle qu’elle vous est donnée, avec ce qui l’appuie. C’est elle qui fera la différence si la pièce ressurgit dans une recherche, et c’est elle que l’acheteur exigeant demandera.
Prix d’achat et mode de règlement pour un achat ferme (art. R.321-5). Pour un dépôt en vue de la vente, un échange ou une acquisition à titre gratuit, une estimation de la valeur vénale prend leur place : une pièce confiée par un particulier avant vente n’entre pas au registre sans valeur.
Une pièce, une ligne, un numéro d’ordre porté de manière apparente sur l’objet (art. R.321-4) — sur une étiquette au dos du cadre ou sous le plateau, pas sur une fiche volante. Le brouillon reste disponible si l’expertise est en cours ; il ne devient une écriture qu’à la validation, et c’est cette date-là qui compte.
Une galerie ne traite pas dix objets par jour, mais chacun peut coûter cher en cas d’écriture approximative. Voici cinq situations qui reviennent chez tous les antiquaires, avec la formulation qui tient devant un agent comme devant un acheteur.
Une succession n’est pas un lot de brocante : les pièces dépassent presque toujours 60 € et beaucoup présentent un intérêt artistique ou historique, ce qui exclut la mention commune (art. R.321-3, dernier alinéa). Chaque meuble, chaque tableau, chaque pendule prend sa ligne et son numéro d’ordre. Rattachez-les entre eux par une même provenance déclarée, nommée précisément : « succession X, acte du…, lot acquis en bloc le… ».
Écrivez ce qui est matériellement constatable : « huile sur toile, 46 × 38 cm, porte en bas à droite une signature apparemment lue “L. Vernier”, cadre en bois doré rapporté, rentoilage ancien ». Si une expertise arrive ensuite, elle donne lieu à une rectification datée qui cite l’écriture d’origine — jamais à une réécriture de la ligne initiale.
Un dépôt en vue de la vente entre au registre à son arrivée, avec l’identité du déposant et une estimation de la valeur vénale (art. R.321-3 et R.321-5). Si le confrère est une société, relevez la raison sociale et le domicile, et identifiez la personne physique qui la représente. La sortie s’inscrit ensuite : vendue, ou restituée à telle date.
Le registre reste le registre : nature, provenance, description, identité du vendeur, valeur. Mais notez dans la description la mention portée à votre connaissance et les pièces qui l’accompagnent, et conservez-les dans le dossier de l’objet. Le régime propre aux biens culturels s’ajoute au livre de police ; il ne le remplace pas et ne se traite pas dans la même ligne.
La restauration ne crée pas un nouvel objet et n’ouvre pas une nouvelle écriture : l’entrée reste celle de l’acquisition. En revanche, l’état décrit à l’entrée et les travaux réalisés méritent d’être conservés dans le dossier de la pièce — c’est la seule façon de prouver, plus tard, ce qui était d’origine et ce qui ne l’est pas.
Règle d’or de la galerie : le registre décrit, il n’expertise pas. Une description prudente et précise vaut mieux qu’une attribution flatteuse qu’il faudra corriger publiquement.
En galerie, le vocabulaire de vente et le vocabulaire du registre ne servent pas le même but : l’un valorise, l’autre identifie. Confondre les deux est la source la plus fréquente d’ennuis, parce qu’une attribution écrite au registre engage bien plus qu’une notice commerciale. Voici cinq formules courantes et leur traduction.
| Ce que vous dites au comptoir | Ce que le registre attend | Pourquoi |
|---|---|---|
| « Une belle pièce d’époque » | « Fauteuil cabriolet d’époque Louis XV, hêtre mouluré et sculpté, garniture refaite, h. 92 cm, traces d’anciennes chevilles au dossier » | L’époque s’affirme, mais la description doit permettre d’identifier ce fauteuil-là, pas la famille des fauteuils Louis XV. |
| « Signé Dufour » | « Porte en bas à droite une signature apparemment lue “Ch. Dufour” » | Le registre consigne un constat matériel. « Signé » suppose une attribution que seule une expertise peut porter. |
| « Restauré » | « Rentoilage ancien, deux reprises de couleur visibles en lumière rasante dans le ciel, cadre rapporté » | L’état à l’entrée protège des deux côtés : vis-à-vis du vendeur et vis-à-vis du futur acheteur. |
| « Collection privée » | « Collection privée de M. X, Bordeaux, acquise par lui en vente publique à Lyon en 2011, selon déclaration du vendeur » | La provenance déclarée n’a de valeur que si elle est nommée. « Collection privée » seul est une formule de catalogue, pas une mention du registre. |
| « Repris à un client » | Nouvelle écriture, nouveau numéro d’ordre, provenance déclarée mentionnant le rachat, renvoi à l’écriture de vente d’origine | Un rachat est une acquisition : il crée une entrée, il ne modifie pas la ligne de la première vente. |
Règle de la maison : ce qui est écrit au registre doit pouvoir être montré à un tiers sans être corrigé. Une attribution flatteuse se rectifie publiquement ; une description prudente ne se rectifie jamais.
Chez l’antiquaire, la ligne du registre ne suffit pas à vendre une pièce importante : il faut son dossier. Le produit ouvre pour chaque pièce un dossier d’œuvre dont chaque information sensible porte son niveau de preuve — documenté, déclaratif, présumé, inconnu — et affiche un taux de preuve comme un état de santé. Huit blocs répétables : la provenance ligne par ligne (avec, pour chaque détenteur, le nom réel qui reste interne et la formule publiable qui sort sur les documents), la littérature, les expositions, les restaurations documentées, les avis d’experts, les certificats, les analyses. La frise des détenteurs signale toute lacune qui couvre les années 1933-1945 ; une ligne retirée l’est avec son motif, visible dans l’audit. Aucune base n’est interrogée par le logiciel : vous consultez, vous notez, vous datez.
| Exemple fictif — commode Louis XV, Galerie Aubépine, Lyon | Niveau |
|---|---|
| Commande du marquis de V. (fictif), 1758 — inventaire notarié cité | Documenté |
| Vente après décès, Lyon, 1841 — catalogue conservé | Documenté |
| Collection particulière, Lyon, 1841-1938 — « selon le vendeur » | Déclaratif |
| 1938-1952 : quatorze ans sans détenteur connu — la frise le signale (fenêtre 1933-1945 non couverte) | Inconnu |
| Succession D.-V. (fictive), 1952-2026 — facture n° 2026-041 | Documenté |
Ce qui sort sur un document : la formule publiable de chaque détenteur, jamais le nom réel gardé en interne, jamais une provenance « inconnue » — elle ne s’imprime pas.
Le décret n° 81-255 du 3 mars 1981 fixe le sens des mentions d’attribution sur une facture d’œuvre d’art : « de », « attribué à », « atelier de », « école de », et les expressions « dans le goût de, style, manière, genre, d’après, façon » — chacune engage une garantie différente. Le référentiel du produit porte, pour chaque mention, sa source ; « entourage de » et « suiveur de », usages du marché que le décret ne définit pas, sont proposés comme tels et obligent à préciser. Le formulaire refuse un artiste nommé sans degré d’attribution, et une époque annoncée sans dire « d’époque », « de style » ou « non déterminé ». La mention de facture sort avec sa source : « estampillée de … (décret n° 81-255) ; d’époque ».
La numismatique est une nature d’objet de l’antiquaire, pas un autre métier — mais une pièce n’est pas un lot au poids. Le médaillier ouvre trente-six champs : identification (pays, dénomination, type, millésime en texte, atelier et différents, variante), métrologie (alliage, diamètre, épaisseur, poids théorique, axe des coins, tranche), catalogue (référence, rareté, tirage), gradation — grade français et grade Sheldon, deux champs jamais traduits l’un dans l’autre —, certification (organisme, numéro), provenance et licéité (pedigree, document, antériorité, découverte en sol français, importation dans l’Union), billets (alphabet, pliures, signature), économie (valeur métal, prime, régime fiscal).
La qualité d’un registre se joue souvent au moment de la saisie. Un contrôle peut porter sur un objet précis, une période, un fournisseur ou une série d’opérations. Il faut donc capter les informations avant qu’elles ne disparaissent : identité du vendeur ou déposant, pièce présentée, description de l’objet, prix, mode de règlement, date d’entrée, destination et éventuelles pièces complémentaires. Livre de Police guide cette saisie pour éviter les lignes trop courtes, les libellés ambigus ou les informations dispersées dans des notes privées. Pour un antiquaire, les champs qui comptent le plus sont ceux-ci.
Peu de pièces, chères, documentées : le produit est pensé pour ce rythme-là. La fiche de l’objet sert à la fois le registre, la vitrine en ligne et la place de marché spécialisée — vous décrivez une fois, sans jamais mélanger ce qui identifie la pièce et ce qui la vend.
Nature « Mobilier / Antiquité / Brocante » cochée d’avance, « Œuvre d’art / Tableau » en un clic pour une toile (auteur ou attribution, technique et dimensions). Désignation et description détaillée, signes distinctifs (signature, estampille, cachet, monogramme), époque annoncée prudemment — le formulaire exige « d’époque », « de style » ou « non déterminé » —, provenance déclarée, identité du vendeur relevée sur pièce, mesure de protection patrimoniale le cas échéant. Pour une pièce importante, le dossier d’œuvre (provenance ligne par ligne avec niveau de preuve, littérature, expositions, restaurations, avis, certificats, analyses) et, pour une monnaie, le médaillier en trente-six champs. Les photos sont facultatives et ne remplacent jamais la description.
« L’Atelier » est un modèle de site — pas un simple jeu de couleurs — conçu pour le bijoutier, l’horloger et l’antiquaire : page d’accueil et fiche de pièce détaillée avec sa provenance affichée, dessinées d’un bloc ; les autres pages gardent l’habillage d’origine pour l’instant. Le modèle de boutique « Bois ciré et patine » habille en un clic la boutique incluse — sans commission sur vos ventes. Vos textes et vos photos, votre moyen de paiement, et c’est ouvert.
Depuis la fiche, le studio prépare douze packs relisibles — Proantic, Selency, 1stDibs, Pamono, Vinterior, Antikeo, Leboncoin, eBay, Etsy, Instagram, Ricardo, 2ememain — avec exports CSV et JSON et un suivi canal par canal. Chaque plateforme garde ses règles et sa décision : rien n’est publié à votre place.
Devis, factures, avoirs, encaissements ; un réglage de TVA sur marge qui porte la mention « Régime particulier – Biens d’occasion » sur vos factures ; récapitulatif de TVA et export comptable pour votre cabinet. Le régime applicable à un objet d’art ou de collection, et la mention exacte qu’il appelle, se valident avec votre comptable.
Tarif : 250 objets offerts à vie (60 véhicules pour l’automobile), puis 8,50 € HT par mois (10,20 € TTC), sans engagement. Aucune carte bancaire n’est demandée pour commencer.
250 objets offerts à vie, sans carte bancaire, sans engagement.
Fonctions du produit : le service centralise la saisie, la recherche, les corrections tracées, l’export et le mode contrôle. Il est édité par ENYWERE SAS et développé par Untelcom, avec des champs compréhensibles et des exports lisibles pour les professionnels qui travaillent seuls ou en petite équipe. Les écritures validées sont numérotées et chaînées ; un scellement quotidien est programmé et les réponses RFC 3161 comme les preuves OpenTimestamps disponibles conservent chacune leur état.
Limite : ces mécanismes et leurs résultats datés contribuent à la chaîne de preuve. Ils ne constituent ni agrément public, ni certification ISO, ni garantie automatique de conformité du registre tenu par l’utilisateur.
Une heure pour poser le cadre, puis une ligne par pièce, au rythme de vos achats.
Votre SIRET, votre établissement (une galerie, un magasin : un registre chacun). Si la déclaration préalable en préfecture n’est pas faite, le guide du cerfa 11733-02 vous accompagne. Les 250 premiers objets (60 véhicules pour l’automobile) sont offerts, sans carte bancaire.
Il coche d’avance la nature « Mobilier / Antiquité / Brocante » et met en avant ce qui identifie une pièce ancienne : signes distinctifs, époque, provenance en toutes lettres, protection patrimoniale connue. Pour une toile, la nature « Œuvre d’art / Tableau ».
La reprise d’un ancien registre et la continuité des numéros évitent toute rupture de numérotation ; l’import CSV reprend un inventaire existant. Une pièce déjà entrée ne se réinscrit pas : elle se retrouve.
Identité sur la pièce d’identité, provenance réelle, description qui relève sans attribuer, prix et règlement — espèces plafonnées à 1 000 € pour un professionnel. Brouillon, relecture, validation.
L’étiquette imprimée porte le numéro d’ordre et un QR vers la fiche : ficelée, jamais collée sur une dorure, un vernis ou un marbre (art. R.321-4).
Choisissez « L’Atelier » ou « Bois ciré et patine » pour la boutique, relisez les pages légales générées. Puis ouvrez le Mode contrôle et un extrait PDF : vous voyez ce qu’un agent verra.
Dans une galerie, le contrôle porte moins sur le volume que sur la traçabilité des pièces de valeur : d’où viennent-elles, qui les a vendues, et retrouve-t-on l’objet exposé dans le registre ? L’article 321-7 du code pénal punit de six mois d’emprisonnement et de 30 000 € d’amende l’omission, même par négligence, de la tenue jour par jour du registre et de ses mentions. Voici les vérifications les plus fréquentes.
Le Mode contrôle affiche les écritures utiles sans ouvrir votre gestion commerciale, et l’extrait PDF daté couvre la période demandée. Ces mécanismes contribuent à la chaîne de preuve ; ils ne valent ni agrément public, ni certification, ni garantie automatique de conformité.
Les erreurs les plus fréquentes sont les descriptions trop vagues, les identités de vendeurs incomplètes, les corrections non tracées, les fichiers modifiables sans historique fiable et les saisies reportées trop longtemps. Les repérer à l’avance permet de tenir un registre plus lisible et de retrouver plus vite les justificatifs utiles.
Lorsqu’une autorité demande à consulter le registre, l’enjeu est de répondre vite et proprement. Une page de contrôle doit éviter d’exposer l’espace de gestion complet, afficher les écritures utiles, faciliter la recherche et permettre un export PDF clair. Pour un antiquaire, cela signifie retrouver un objet ou un vendeur sans feuilleter un cahier entier et sans produire un fichier confus. C’est l’un des avantages pratiques du numérique quand il est conçu pour le contrôle et pas seulement pour la saisie.
250 objets offerts à vie, puis 8,50 € HT par mois, sans engagement. Aucune carte bancaire n’est demandée pour commencer.
Créer mon registrePour aller plus loin
FAQ
Une seule ligne ferait perdre au registre ce qu'il doit contenir pour chaque pièce. L'article R.321-3 du code pénal exige la nature, la provenance et une description comprenant les caractéristiques et les identifiants particuliers de chaque objet (noms, signatures, monogrammes, lettres, chiffres, emblèmes et signes) : « mobilier de succession — 3 000 € » n'en dit rien, et une description aussi vague expose au reproche de mention incomplète au sens de l'article 321-8 du code pénal (6 mois d'emprisonnement et 30 000 € d'amende). Détaillez donc le mobilier pièce par pièce, chacune avec son numéro d'ordre porté de manière apparente (art. R.321-4), en rattachant toutes les lignes au même vendeur et à la même date d'achat et en précisant le prix global de l'ensemble.
Ce que vous voyez, à l'endroit où vous le voyez : « huile sur toile, porte une signature Corot en bas à droite, 46 × 55 cm, châssis ancien, réentoilage ». La signature est un identifiant que le registre attend (art. R.321-3) ; l'attribution, elle, est une opinion — et porter une mention inexacte est puni de 6 mois d'emprisonnement et 30 000 € d'amende (art. 321-8 du code pénal). Si une expertise ou un certificat existe, citez-le, avec son auteur. Sinon, « porte une signature » protège : cette mention est vraie aujourd'hui et le restera, quelle que soit la conclusion d'une expertise future.
Le registre reste dû, mais il n'est plus seul. L'article L.561-2 du code monétaire et financier, dans sa version en vigueur du 5 août 2026 au 10 juillet 2027, fait entrer la négociation d'œuvres d'art et d'antiquités dans le champ de la lutte contre le blanchiment à partir de 10 000 € par transaction ou série de transactions liées — plusieurs opérations liées peuvent donc franchir le seuil ensemble. Ce texte évolue régulièrement : vérifiez la version en vigueur au jour de la vente. Ces obligations s'ajoutent à la tenue du registre jour par jour (art. 321-7 du code pénal), elles ne s'y substituent pas.
Oui. Un rachat à un particulier est une acquisition auprès d’une personne autre que celle qui fabrique ou fait le commerce de l’objet : elle entre au registre (art. 321-7 du code pénal), avec l’identité du vendeur relevée sur sa pièce, la provenance — « rachat d’une pièce vendue par la maison le … » —, la description, le prix et le mode de règlement (art. R.321-3 et R.321-5). L’ancienne écriture de sortie ne se modifie pas ; la nouvelle ligne la cite. Dans Livre de Police, la recherche par désignation ou par signe distinctif retrouve la première entrée en quelques secondes.
L’article R.321-5 du code pénal demande d’indiquer, le cas échéant, la mesure de protection dont l’objet fait l’objet au titre du code du patrimoine, lorsqu’elle est connue du revendeur. Concrètement : si le vendeur vous présente l’arrêté de classement ou d’inscription, ou si la protection figure dans le dossier de la pièce, elle s’inscrit sur la ligne avec la référence que vous avez en main. Le registre ne vous demande pas de faire une recherche que vous n’êtes pas en mesure de faire ; il vous demande de ne pas taire ce que vous savez.
Le registre n’est pas un document commercial et contient des données personnelles sur vos vendeurs : on ne le présente pas à un client. Vous pouvez en revanche communiquer les éléments de provenance dont vous disposez et que vous êtes autorisé à transmettre — un certificat, une facture, une mention d’inventaire notarié —, sans divulguer l’identité et l’adresse de la personne qui vous a vendu la pièce. Le registre est destiné aux autorités habilitées à le consulter, pas à la clientèle.
Les mêmes mentions, sans exception : nature, provenance et description de l’objet, identité et domicile du vendeur relevés sur une pièce officielle, prix et mode de règlement (art. R.321-3 et R.321-5). Un vendeur établi hors de France reste identifié de la même façon ; sa qualité de professionnel se relève avec sa raison sociale. Conservez la facture d’achat dans le dossier de la pièce : elle documente la provenance sans la remplacer au registre.
Pour un registre tenu au moyen d’un traitement automatisé, les données sont conservées dix ans à compter de leur enregistrement dans le traitement (art. R.321-6-1 du code pénal) ; le registre papier se conserve cinq ans à compter de sa clôture (art. R.321-6). Pour le registre numérique, le journal de traçabilité des consultations est conservé un an (arrêté du 15 mai 2020, art. 3). Dans Livre de Police, les registres archivés restent consultables et exportables pendant toute cette durée.
La mention engage votre responsabilité au sens du décret n° 81-255 : elle affirme qu’il est vraisemblable que l’œuvre soit de l’artiste. Le formulaire vous oblige à choisir un degré d’attribution dès qu’un artiste est nommé et le dossier d’œuvre demande la source — avis d’expert, catalogue raisonné, analyse. Sans source, écrivez ce que vous savez : « signature relevée, non authentifiée ».
Il le signale : la frise des détenteurs marque toute lacune qui couvre cette fenêtre, et le taux de preuve baisse. Il n’interroge aucune base de spoliation ni l’Art Loss Register : c’est à vous de consulter, puis de noter la recherche faite, sa date et son résultat dans le dossier.
Dans le médaillier : organisme et numéro de certification, grade Sheldon tel que gradé, grade français à part, coque conservée avec la pièce. Le numéro se retrouve à la recherche et sur la fiche boutique ; le registre garde la ligne, la coque garde la preuve.
Non : les ventes conclues dans les foires et salons n’ouvrent pas de droit de rétractation, et le professionnel doit l’afficher (art. L.224-59 du code de la consommation, arrêté du 2 décembre 2014). Le registre, lui, ne change pas : une vente en salon est une sortie comme une autre, avec son acheteur.
Oui, si le traitement automatisé respecte les exigences applicables, notamment celles de l’article R.321-6-1 du code pénal et de l’arrêté du 15 mai 2020. Livre de Police met en œuvre une numérotation et un chaînage des écritures validées, des protections de base dans le périmètre couvert, un scellement quotidien programmé et des dépôts externes suivis par état. Ces fonctions doivent être contrôlées dans leur version réelle et ne dispensent pas l’utilisateur de vérifier ses saisies, sa déclaration et les autres obligations de sa situation.
Oui : un seul registre par établissement, et la saisie s’adapte à l’objet. Le n° IMEI est demandé pour un téléphone, avec un contrôle de cohérence à la saisie ; métal, titre et poids ont chacun leur colonne, demandés d’office chez le bijoutier et au comptoir d’or et ailleurs dès que l’objet est déclaré en métal précieux — le poids au millième de gramme. Vous choisissez la nature de chaque objet : un antiquaire qui achète un bijou obtient les champs du bijou.
Un tableur classique utilisé seul ne démontre pas, par lui-même, l’intégrité, l’intangibilité ni la traçabilité des consultations exigées pour un registre automatisé : les cellules peuvent être réécrites et les anciennes valeurs disparaître. Excel ou CSV reste utile pour préparer ou importer des données. Le registre principal doit, lui, conserver l’écriture d’origine, tracer les rectifications et produire les éléments de contrôle nécessaires.
LivreDePolice.com est édité par ENYWERE SAS et développé par Untelcom. Page datée et périmètre explicite : une fonction, un rapport ou un partenaire ne constitue pas à lui seul une certification ni une preuve de résultat.
250 objets offerts à vie, puis 8,50 € HT par mois. Sans engagement, sans carte bancaire pour essayer : vous jugez sur vos vrais objets.
Toutes les entreprises doivent pouvoir recevoir des factures électroniques au 1er septembre 2026. Livre de Police met le parcours d’activation, la réception, l’émission, les statuts et l’e-reporting à disposition dans chaque compte, sans abonnement séparé.
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