Saisir debout, sur le stand
Le mode terrain tient sous le pouce : une colonne, cinq champs, un gros bouton. Tout y part en brouillon : rien n’est inscrit au registre avant votre relecture.
Métier
Livre de police brocanteur : saisi sur le stand, validé le soir
Vous achetez à des particuliers, au déballage, des objets sans marque ni numéro. Livre de Police vous fait écrire la ligne complète depuis votre téléphone : vendeur relevé sur sa pièce d’identité, description qui distingue l’objet, prix et règlement. Le soir, vous relisez et vous validez.
Brouillon sur le stand, validation le soirLot à 60 € ou moins par pièce : une seule ligneÉtiquettes numérotées avec QR code
250 objets offerts à vie
Sans carte bancaire pour essayer
Sans engagement
Pour votre métier
Ce que le registre fait pour un brocanteur, dès le premier déballage
Savoir combien acheter avant de payer
Sur l’écran d’ajout, « Combien acheter ? » : vous tapez la valeur de revente et l’état (bon état, dans son jus, à restaurer, pour pièces). Le logiciel affiche une fourchette de reprise d’après vos marges et vos frais, et vous dit si le prix demandé la dépasse.
Le carton de bibelots reste une ligne
Des objets à 60 € ou moins chacun, sans intérêt artistique ou historique, s’inscrivent en un lot : nombre de pièces, prix global, un numéro d’ordre commun. La pièce que vous en sortez prend sa propre fiche, sans toucher à l’écriture du lot.
Étiqueter et vendre sans ressaisir
Des planches d’étiquettes portent le numéro d’ordre, le prix et un QR code vers la fiche. La boutique en ligne est comprise, sans commission sur vos ventes. Pour les places de marché, le logiciel prépare des annonces à relire.
Ce que le logiciel ne fait pas : il ne publie rien seul sur les places de marché et ne choisit pas votre régime de TVA.
Avant de choisir un logiciel, trois questions à poser
- Puis-je saisir sur le stand, sans ordinateur ?
- Oui : depuis votre téléphone, en brouillon. Vous validez quand vous avez relu.
- Mon carton à 20 € fait-il une ligne par objet ?
- Non, une seule ligne s’il est admissible : 60 € au plus par pièce, sans intérêt artistique ou historique.
- Combien d’objets avant de payer ?
- 250 fiches offertes à vie, sans carte bancaire. Ensuite 8,50 € HT par mois, sans engagement.
Essayez sur votre propre activité
250 objets offerts à vie, sans carte bancaire. Ensuite 8,50 € HT par mois, sans engagement : si vous arrêtez l’abonnement, rien n’est effacé, vous consultez, présentez et exportez toujours votre registre.
Pour vérifier par vous-même : la démonstration, le dossier de conformité public, la vérification d’un extrait.
Le guide complet
Le livre de police de votre métier, pas à pas
Un brocanteur achète surtout à des particuliers, souvent en vide-grenier ou en déballage, des objets qui n’ont ni marque, ni référence, ni numéro de série. C’est là toute la difficulté du registre : décrire assez précisément une soupière en faïence ou une lampe des années 1950 pour la retrouver dans six mois, quand une autorité demandera d’où elle vient. Cette page explique comment décrire ces objets, comment gérer les lots, et quelles erreurs coûtent le plus cher.
Décrire un objet qui n’a ni marque ni numéro
C’est le geste le plus important de la journée, et le plus souvent bâclé. « Vase » ne permet de retrouver aucun objet. Une description utile répond à quatre questions : de quoi est-ce fait, quelle taille, à quoi cela ressemble, et qu’est-ce qui distingue cet exemplaire d’un autre. Ce dernier point est décisif : une ébréchure, une restauration visible, une étiquette collée au dos, une inscription au crayon sous le socle. Ce sont ces détails-là qui identifient réellement un objet unique, et ce sont eux qu’on oublie si on saisit le soir au lieu du moment de l’achat.
- Faible : « Vase ancien — 15 € »
- Utile : « Vase balustre en faïence blanche à décor floral bleu, h. 28 cm, éclat de 1 cm sur le col, étiquette de vente ancienne collée sous le pied — 15 € »
- Matière, dimensions, décor, couleur dominante
- Défauts, restaurations, marques ou inscriptions
- Une photo ne remplace pas la description écrite : elle la complète
Les lots : une ligne ou plusieurs ?
C’est la question la plus fréquente en brocante, et elle n’a pas de réponse unique. Le principe : le registre doit permettre d’identifier ce qui est entré. Un carton de vaisselle dépareillée acheté 20 € à une seule personne, le même jour, ne demande pas trente lignes — mais il demande une description qui dise honnêtement ce qu’il contient et en quelle quantité. À l’inverse, dès qu’un objet a une valeur propre, se revend seul, ou peut être recherché individuellement, il mérite sa ligne. Un objet de valeur noyé dans un lot est un objet qu’on ne pourra pas justifier.
- Un objet identifiable ou revendu seul : une ligne à lui
- Des objets dont la valeur unitaire n’excède pas 60 € et qui ne présentent pas d’intérêt artistique ou historique peuvent partager une mention, une description et un numéro d’ordre commun, porté de manière apparente sur le lot (art. R.321-3, dernier alinéa, et R.321-4 du code pénal ; arrêté du 29 décembre 1988, art. 1er)
- Toujours indiquer le nombre de pièces et le prix global du lot
- Sortir un objet d’un lot pour le vendre : le tracer sans effacer l’entrée initiale
Acheter à un particulier : ce qu’il faut relever
La très grande majorité des achats d’un brocanteur se fait auprès de particuliers, et c’est précisément le cas que le registre vise. Il faut relever l’identité sur un document officiel, pas sur déclaration. En vide-grenier, c’est le moment le plus inconfortable du métier — mais c’est aussi celui qui protège : si l’objet s’avère volé, c’est cette ligne qui montre que vous n’avez rien dissimulé. Une identité incomplète transforme un achat régulier en achat suspect.
- Nom, prénoms, qualité (particulier ou professionnel) et domicile du vendeur
- Nature, numéro et date de délivrance de la pièce présentée, et autorité qui l’a établie
- Ne jamais écrire « connu » ou « habitué » à la place de l’identité
- Refus de présenter une pièce : ne pas acheter
Au quotidien : cinq objets de brocante, cinq lignes qui tiennent
Un dimanche de déballage, c’est une lampe, un carton de vaisselle, une gravure, un chevet, un jouet en tôle — cinq objets sans référence ni numéro de série, achetés à cinq personnes différentes. Le tableau ci-dessous montre, pour chacun, ce que vous relevez sur place et à quoi ressemble une ligne que vous retrouverez dans six mois. Les prix et les noms sont fictifs ; la méthode, elle, est la même pour tout ce qui passe par votre camion.
- Le numéro d’ordre suit l’objet (art. R.321-4 du code pénal) : sur l’étiquette de prix ou une étiquette ficelée, jamais collée sur une dorure ou un vernis
- Prix d’achat et mode de règlement sur chaque ligne — ou sur le lot, avec son prix global (art. R.321-5)
- Sur place, relevez au minimum l’identité portée sur la pièce et une description distinctive ; le soir même, complétez : le registre se tient « jour par jour » (art. 321-7)
| Objet typique | Ce que vous relevez | Exemple de ligne conforme |
|---|---|---|
| Lampe de bureau années 1950 | Matière, hauteur, couleur, état du câblage, marque éventuelle sous le socle, défauts | « Lampe de bureau articulée en tôle laquée verte, années 1950, h. 45 cm, abat-jour d’origine cabossé, câble refait, sans marque visible — 35 €, espèces » |
| Carton de vaisselle dépareillée (lot) | Nombre de pièces, nature, aucune pièce au-dessus de 60 € ni d’intérêt artistique ou historique, prix global, mode de règlement, numéro d’ordre commun apparent sur le carton | « Lot de 24 pièces de vaisselle dépareillée (assiettes, tasses, saladier), faïence et porcelaine courantes, éclats sur 3 pièces, aucune pièce signée — 20 € le lot, espèces » |
| Gravure encadrée | Sujet, technique, dimensions à vue, signature ou cachet relevés tels quels, cadre, état | « Gravure en noir, vue de port, 28 × 40 cm à vue, porte une signature illisible dans la planche en bas à droite, cadre bois doré écaillé, verre rayé — 25 €, espèces » |
| Petit meuble (chevet, guéridon) | Essence ou aspect du bois, dimensions, style annoncé prudemment, accidents, étiquettes ou inscriptions | « Chevet en bois fruitier, une porte, un tiroir, 72 × 40 × 35 cm, de style Louis-Philippe, étiquette de transport ancienne sous le dessus, pied arrière fendu — 40 €, virement » |
| Jouet ancien en tôle | Fabricant lisible, matière, dimensions, mécanisme, manques | « Camion-benne en tôle lithographiée, marque Joustra lisible sous le châssis, 32 cm, benne fonctionnelle, manque un pneu — 30 €, espèces » |
Une journée type de chine : du coffre du camion à la ligne validée
Un déballage, ce n’est pas une caisse enregistreuse : c’est une succession de rencontres, souvent debout, souvent sous la pluie, avec des gens qui n’ont jamais entendu parler de registre. Voici le geste réel, tel qu’il se déroule quand il est bien fait — du moment où l’objet vous est présenté jusqu’à l’écriture que vous relirez dans six mois. Rien ici n’est théorique : chaque étape correspond à un écran ou à un réflexe que vous répéterez des centaines de fois. L’objectif n’est pas d’aller vite, c’est de ne jamais avoir à revenir en arrière.
- L’objet arrive dans vos mains
Vous le retournez, vous cherchez une marque sous le socle, une étiquette collée à l’intérieur d’un tiroir, un numéro estampé. Ce que vous voyez à cet instant est ce que vous pourrez écrire : personne ne retrouvera un éclat ou un décor trois semaines plus tard, une fois l’objet nettoyé et posé en vitrine.
- Vous demandez la pièce d’identité avant de parler prix
Nom, prénoms, qualité et domicile se relèvent sur une pièce officielle, avec la nature, le numéro, la date et l’autorité de délivrance du document (art. R.321-3 du code pénal). Le demander avant la négociation évite la scène pénible où le vendeur découvre l’obligation une fois d’accord sur le montant. Ce sont les références qui s’inscrivent : les textes cités n’imposent pas une photocopie générale et systématique.
- Vous décrivez pendant que l’objet est encore devant vous
Matière, dimensions, décor, couleur, défauts, manques : une description qui distingue cet objet d’un autre du même genre. « Vase », c’est une catégorie ; « vase balustre en verre pressé vert, h. 28 cm, col ébréché sur un centimètre », c’est une ligne de registre que l’on retrouve.
- Vous notez la provenance telle qu’elle vous est donnée
« Succession de sa mère », « grenier de la maison familiale vidé avant vente », « racheté à un confrère à Nevers » : vous inscrivez la provenance déclarée, pas votre interprétation. Elle figure parmi les mentions attendues par l’article R.321-3, au même rang que la nature de l’objet.
- Vous inscrivez le prix et le mode de règlement
Le prix d’achat et le mode de règlement s’inscrivent pour chaque objet ou lot admissible (art. R.321-5). Pour un échange, une acquisition à titre gratuit ou un dépôt en vue de la vente, c’est une estimation de la valeur vénale qui prend leur place — la ligne ne reste jamais vide de valeur.
- Vous validez, vous étiquetez, vous chargez
La validation ferme l’écriture et lui donne son numéro d’ordre ; ce numéro doit figurer de manière apparente sur l’objet ou sur le lot (art. R.321-4). L’étiquette et son QR se posent avant que l’objet ne parte dans le camion. Si un client vous interrompt, le brouillon garde la saisie en attente : il ne compte pas comme une écriture tant qu’il n’est pas validé.
Les objets qui posent problème à la brocante — et la bonne façon de les écrire
Certains objets ne rentrent dans aucune case. Ce ne sont pas des exceptions rares : ce sont les cas qui reviennent tous les week-ends et sur lesquels une écriture bâclée se paie plus tard, le jour où il faut retrouver qui a vendu quoi. Voici cinq situations concrètes, avec la formulation qui tient au registre.
Le carton de vaisselle dépareillée à 20 €
Le regroupement est possible lorsque chaque objet vaut 60 € au plus et ne présente pas d’intérêt artistique ou historique : une mention et une description communes, un numéro d’ordre commun (art. R.321-3, dernier alinéa, et R.321-4). Écrivez « lot de vaisselle dépareillée, 23 pièces, faïence blanche et porcelaine à filet or, éclats sur quatre pièces — 20 € » plutôt que « lot vaisselle ». Le nombre de pièces et la nature dominante rendent la ligne honnête.
La lampe qui se révèle signée après nettoyage
Vous aviez écrit « tôle laquée, sans marque visible ». Au démontage, un cachet apparaît sous le socle. On ne réécrit pas l’ancienne ligne : on passe une rectification datée qui cite l’écriture d’origine et ajoute ce que l’on sait désormais. L’historique conserve les deux états — et c’est justement ce qui rend la correction crédible devant un agent.
L’objet racheté à un client à qui vous l’aviez vendu
Ce n’est pas un retour, c’est une nouvelle acquisition : nouvelle entrée, identité relevée à nouveau, nouveau prix, nouveau numéro d’ordre. Indiquez dans la provenance déclarée qu’il s’agit d’un rachat à un client, et rappelez le numéro de la première écriture dans la description. Le même objet a deux vies au registre ; ce n’est pas une ligne que l’on modifie deux fois.
Le meuble laissé « à voir » par un particulier
Tant que vous ne l’avez pas acheté, il ne vous appartient pas — mais s’il vous est confié en vue de la vente, il entre au registre dès son arrivée, avec une estimation de la valeur vénale à la place du prix d’achat (art. R.321-5). Si le particulier repart avec, la sortie s’inscrit : rendu, à telle date, à la personne identifiée à l’entrée.
Le lot acheté à un confrère, sans détail
Un professionnel vend rarement objet par objet. Relevez la raison sociale, la qualité et le domicile, et l’identité de la personne physique qui vous fait face, puis détaillez ce que vous pouvez : trois meubles et deux tableaux ne se résument pas à « lot brocante ». Les objets qui dépassent 60 € pièce, ou qui présentent un intérêt artistique ou historique, prennent chacun leur ligne.
Un dernier réflexe : lorsqu’un objet vous met mal à l’aise — série de bijoux identiques, outillage neuf sous blister, matériel professionnel vendu par un particulier pressé —, l’écriture complète et l’identité relevée sont votre meilleure protection. Le centre d’aide consacre une fiche à la conduite à tenir quand on vous présente un objet qui pourrait être volé.
Le mot de la brocante, la mention du registre
Le vocabulaire du déballage est fait de raccourcis commodes qui ne disent rien à un lecteur extérieur. Voici cinq formules que l’on entend tous les dimanches, et ce qu’elles doivent devenir une fois écrites. La colonne de droite explique l’enjeu : ce n’est jamais du formalisme, c’est toujours la capacité à retrouver un objet précis dans une liste de milliers de lignes.
| Ce que vous dites au comptoir | Ce que le registre attend | Pourquoi |
|---|---|---|
| « Un lot de bibelots » | « Lot de 14 bibelots décoratifs, porcelaine et régule, XXe s., valeur unitaire inférieure à 60 €, deux éléments recollés — 25 € » | Le regroupement suppose des objets de 60 € au plus, sans intérêt artistique ou historique (art. R.321-3). Le nombre et la nature dominante rendent la ligne vérifiable. |
| « Acheté à un monsieur au vide-grenier » | Nom, prénoms, qualité, domicile, puis nature, numéro, date et autorité de délivrance de la pièce présentée | L’identité est une mention du registre, pas une politesse (art. R.321-3). Le lieu de la transaction ne remplace pas l’identification du vendeur. |
| « Ça vient d’une succession » | « Succession de sa mère, décédée en 2025, maison vidée à Tours » | La provenance déclarée s’écrit telle qu’énoncée : c’est elle qui sera lue si l’objet est un jour recherché. |
| « Meuble ancien » | « Commode Louis-Philippe en noyer, trois tiroirs, dessus marbre gris veiné recollé, h. 88 × l. 120 cm, entrées de serrure rapportées » | La description doit distinguer cet objet d’un autre du même genre, y compris six mois plus tard, une fois l’objet ciré. |
| « Payé cash » | Prix d’achat et mode de règlement portés sur la ligne | Le prix et le mode de règlement sont exigés pour chaque objet ou lot admissible (art. R.321-5) ; « cash » n’est pas une mention, « espèces » en est une. |
Le plafond général de paiement en espèces est fixé à 1 000 € par les articles L.112-6 et D.112-3 du code monétaire et financier lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle.
Champs importants à saisir
La qualité d’un registre se joue souvent au moment de la saisie. Un contrôle peut porter sur un objet précis, une période, un fournisseur ou une série d’opérations. Il faut donc capter les informations avant qu’elles ne disparaissent : identité du vendeur ou déposant, pièce présentée, description de l’objet, prix, mode de règlement, date d’entrée, destination et éventuelles pièces complémentaires. Livre de Police guide cette saisie pour éviter les lignes trop courtes, les libellés ambigus ou les informations dispersées dans des notes privées. Pour un brocanteur, les champs qui comptent le plus sont ceux-ci.
- description détaillée
- provenance déclarée
- identité vendeur
- pièce d'identité
- prix d'achat
Ce que Livre de Police fait pour un brocanteur
Le registre est la colonne vertébrale, mais un brocanteur ne vit pas que de registre : il étiquette, il range, il vend en boutique, en déballage et de plus en plus en ligne. Voici ce qui existe réellement dans le produit pour ce métier — ni plus, ni moins.
Votre métier « Brocanteur / Chineur » règle le formulaire
Choisi à l’inscription, votre type d’activité coche d’avance la nature « Mobilier / Antiquité / Brocante » — vous la changez en un clic pour un bijou, un livre ou un téléphone. Le formulaire demande la désignation détaillée, l’état, les signes distinctifs, la provenance déclarée et l’identité du vendeur relevée sur sa pièce. Vous enregistrez un brouillon sur le stand, vous validez le soir : l’écriture validée n’est plus réécrite en place, une erreur se corrige par une rectification tracée.
Les lots, tels que les textes les prévoient
Une écriture par lot admissible, avec le nombre de pièces et le prix global ; un numéro d’ordre commun. L’écran Étiquettes imprime des planches de 18 étiquettes (64 × 44 mm) portant le numéro d’ordre, la désignation, le prix et un QR qui renvoie à la fiche de l’objet.
Stock, vitrine et boutique incluse
Suivi du stock, familles d’objets, inventaire. La boutique en ligne est incluse, sans commission sur vos ventes (seuls les frais de votre prestataire de paiement s’appliquent) ; le modèle « Bois ciré et patine » est écrit pour la brocante, et « Adresse de quartier » pour ceux qui n’expédient pas. Depuis une fiche, le studio prépare douze packs pour Selency, Proantic, Leboncoin, eBay, Etsy et d’autres places de marché — des exports à relire, jamais douze publications automatiques.
Devis, factures, TVA sur marge
Vente au comptoir, devis, factures, avoirs et encaissements ; un réglage de TVA sur marge avec la mention « Régime particulier – Biens d’occasion » ; récapitulatif de TVA et export comptable pour votre cabinet. Le régime applicable reste votre décision, validée avec votre comptable.
Tarif : 250 objets offerts à vie (60 véhicules pour l’automobile), puis 8,50 € HT par mois (10,20 € TTC), sans engagement. Aucune carte bancaire n’est demandée pour commencer.
Créer mon registre de brocanteur
250 objets offerts à vie, sans carte bancaire, sans engagement.
Intégrité des écritures : ce qui est en place, et ses limites
Fonctions du produit : le service centralise la saisie, la recherche, les corrections tracées, l’export et le mode contrôle. Il est édité par ENYWERE SAS et développé par Untelcom, avec des champs compréhensibles et des exports lisibles pour les professionnels qui travaillent seuls ou en petite équipe. Les écritures validées sont numérotées et chaînées ; un scellement quotidien est programmé et les réponses RFC 3161 comme les preuves OpenTimestamps disponibles conservent chacune leur état.
- 250 objets offerts pour démarrer
- 8,50 € HT/mois ensuite, sans engagement
- Documents privés servis après contrôle d’accès
Limite : ces mécanismes et leurs résultats datés contribuent à la chaîne de preuve. Ils ne constituent ni agrément public, ni certification ISO, ni garantie automatique de conformité du registre tenu par l’utilisateur.
Votre première journée avec Livre de Police
Compter une heure, sans rien ressaisir de plus que nécessaire. Le reste se fait au fil des achats.
- Créer le compte
Votre SIRET, votre établissement, un mot de passe. Si la déclaration préalable en préfecture n’est pas faite, c’est le moment de la préparer : le guide du cerfa 11733-02 vous accompagne. Les 250 premiers objets (60 véhicules pour l’automobile) sont offerts, sans carte bancaire.
- Vérifier votre type d’activité « Brocanteur / Chineur »
Choisi à l’inscription, il coche d’avance la nature « Mobilier / Antiquité / Brocante » et ouvre les champs utiles à vos objets : désignation, état, signes distinctifs, provenance déclarée, identité du vendeur. Rien d’automobile, rien d’inutile.
- Reprendre l’existant
Un cahier en cours ? La reprise d’un ancien registre et l’écran Continuité des numéros permettent de poursuivre la numérotation. Un tableur ? L’import CSV reprend l’historique sans tout ressaisir.
- Passer la première écriture réelle
Devant le vendeur, pièce d’identité en main : identité, description distinctive, provenance, prix et règlement. Brouillon si vous êtes interrompu, validation quand tout est relu.
- Étiqueter et ranger
Imprimez la planche d’étiquettes de la journée, posez le numéro d’ordre sur chaque objet ou chaque carton, et laissez le suivi du stock vous dire ce qui est en boutique, au dépôt ou vendu.
- Regarder ce qu’un agent verrait
Ouvrez le Mode contrôle et éditez un extrait PDF sur la journée : c’est exactement ce que vous présenterez lors d’un contrôle. Si cette page vous convient, votre registre est bien tenu.
Ce qu’un contrôle regarde en premier chez un brocanteur
Les agents qui se présentent n’ouvrent pas le registre au hasard. Quelques points reviennent presque toujours et se vérifient en quelques minutes ; les connaître à l’avance transforme la visite en formalité. Le texte de référence reste l’article 321-7 du code pénal, qui punit de six mois d’emprisonnement et de 30 000 € d’amende le fait, pour une personne dont l’activité comporte la vente d’objets mobiliers usagés ou acquis de personnes autres que celles qui les fabriquent ou en font commerce, d’omettre, même par négligence, de tenir jour par jour le registre contenant les mentions prescrites.
- Le récépissé de déclaration préalable, présentable immédiatement (art. R.321-1)
- La continuité de la numérotation d’ordre, sans trou ni renumérotation (art. R.321-4)
- Le numéro d’ordre effectivement porté, de manière apparente, sur les objets exposés
- Les mentions d’identité du vendeur et les références de la pièce présentée (art. R.321-3)
- La correspondance entre ce qui est en vitrine et ce qui figure au registre
- La fraîcheur des écritures : le registre se tient jour par jour (art. 321-7)
Dans Livre de Police, le Mode contrôle ouvre une vue limitée aux écrans utiles, sans exposer votre espace de gestion, et l’extrait PDF daté s’édite sur la période demandée. Ces mécanismes contribuent à la chaîne de preuve ; ils ne constituent ni agrément public, ni certification, ni garantie automatique de conformité du registre que vous tenez.
Erreurs fréquentes à éviter
Les erreurs les plus fréquentes sont les descriptions trop vagues, les identités de vendeurs incomplètes, les corrections non tracées, les fichiers modifiables sans historique fiable et les saisies reportées trop longtemps. Les repérer à l’avance permet de tenir un registre plus lisible et de retrouver plus vite les justificatifs utiles.
- Ne pas utiliser un tableur comme registre principal sans preuve d’intégrité
- Ne pas effacer une ligne validée pour masquer une erreur
- Ne pas mélanger stock commercial et registre légal
- Ne pas reporter la saisie au point de perdre les justificatifs
Préparer un contrôle
Lorsqu’une autorité demande à consulter le registre, l’enjeu est de répondre vite et proprement. Une page de contrôle doit éviter d’exposer l’espace de gestion complet, afficher les écritures utiles, faciliter la recherche et permettre un export PDF clair. Pour un brocanteur, cela signifie retrouver un objet ou un vendeur sans feuilleter un cahier entier et sans produire un fichier confus. C’est l’un des avantages pratiques du numérique quand il est conçu pour le contrôle et pas seulement pour la saisie.
- Recherche par date, vendeur ou objet
- Vue lisible et limitée aux données utiles
- Export PDF daté
- Historique des corrections conservé
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FAQ
Questions fréquentes
J’achète un carton de bibelots 20 € à une seule personne. Dois-je faire une ligne par objet ?
Pas nécessairement, mais le regroupement n’est permis que si deux conditions sont réunies en même temps : chaque objet vaut au plus 60 € à l’unité (arrêté du 29 décembre 1988) et aucun ne présente d’intérêt artistique ou historique (art. R.321-3, dernier alinéa, du code pénal). Le lot reçoit alors une mention et une description communes indiquant la nature et la provenance des objets, ainsi qu’un numéro d’ordre commun porté sur le registre et figurant de manière apparente sur le lot (art. R.321-4). Le prix d’achat global et le mode de règlement sont inscrits (art. R.321-5). Dès qu’un objet dépasse 60 € ou présente un intérêt artistique ou historique, il lui faut sa propre écriture.
Le vendeur refuse de montrer sa pièce d’identité. Que faire ?
Ne pas acheter. Le relevé d’identité sur un document officiel fait partie des mentions attendues au registre : sans lui, l’écriture est incomplète et l’achat devient difficile à justifier en cas de contrôle.
Puis-je saisir mes achats le soir en rentrant du vide-grenier ?
Oui, à condition de ne pas dépasser la journée. L’article 321-7 du code pénal impose de tenir le registre « jour par jour » : une saisie le soir même reste conforme, et aucun texte n’exige d’écrire à l’instant exact de la transaction. Le vrai risque n’est donc pas juridique, il est pratique : le soir, on a oublié un poinçon, un numéro ou l’orthographe exacte du nom. Relevez sur place au minimum l’identité portée sur la pièce officielle et une description distinctive, puis complétez le soir même.
Je fais les vide-greniers le dimanche, sans ordinateur : comment tenir le registre le jour même ?
Depuis votre téléphone. L’interface mobile de Livre de Police permet de créer un brouillon sur le stand — identité relevée sur la pièce, description distinctive, prix, règlement — puis de valider le soir, au calme, en restant dans la journée : l’article 321-7 du code pénal impose une tenue « jour par jour » ; le texte ne fixe pas une heure précise, mais l’écriture doit être complète et enregistrée dans la journée. Ce qui ne peut pas attendre le soir, c’est ce qui disparaît avec le vendeur : l’orthographe exacte de son nom, les références de sa pièce, le détail qui distingue l’objet d’un autre.
J’achète aussi en salle des ventes ou à un confrère : qu’est-ce qui change sur la ligne ?
La nature du vendeur, pas l’obligation. Un objet usagé acheté à un professionnel ou à une maison de ventes entre au registre comme un autre (art. 321-7). Pour une personne morale, l’article R.321-3 du code pénal demande sa dénomination et son siège, puis l’identité complète de son représentant avec les références de sa pièce ; conservez le bordereau d’adjudication ou la facture du confrère, c’est la provenance la plus facile à prouver. Vérifiez que votre écriture porte bien ces mentions pour une société : la fiche « vendeur professionnel » du centre d’aide détaille le cas.
Je chine à deux, avec mon associé : faut-il deux registres ?
Non. L’article R.321-6 du code pénal prévoit un registre par établissement ouvert au public, pas un registre par personne. Deux associés qui exploitent le même établissement tiennent le même registre, avec une numérotation d’ordre unique et continue. Dans Livre de Police, chacun a son compte et ses identifiants, le journal des saisies indique qui a écrit quoi, et l’écran « Mon équipe » gère les accès. Lorsque l’activité est exercée par une personne morale, les obligations de la sous-section incombent à ses dirigeants (art. R.321-7).
Combien de temps dois-je conserver mes écritures ?
Pour un registre tenu au moyen d’un traitement automatisé, les données sont conservées dix ans à compter de leur enregistrement dans le traitement (art. R.321-6-1 du code pénal). Le registre papier, lui, se conserve cinq ans à compter de sa clôture (art. R.321-6). S’y ajoute, pour le registre numérique, le journal de traçabilité des consultations, conservé un an (arrêté du 15 mai 2020, art. 3). Ces durées ne se remplacent pas : chacune s’applique à son objet.
Je pars trois jours sur une foire à l’autre bout de la France : mon registre me suit ?
Le registre reste rattaché à votre établissement, mais rien ne vous oblige à transporter un cahier : un registre tenu au moyen d’un traitement automatisé se consulte depuis n’importe quel appareil connecté à votre compte. En pratique, vous saisissez sur le stand depuis un téléphone ou une tablette, vous validez le soir, et l’extrait PDF s’édite où que vous soyez. Pensez surtout au récépissé de déclaration préalable, que l’on peut vous demander sur place.
Un brocanteur peut-il utiliser un livre de police numérique ?
Oui, si le traitement automatisé respecte les exigences applicables, notamment celles de l’article R.321-6-1 du code pénal et de l’arrêté du 15 mai 2020. Livre de Police met en œuvre une numérotation et un chaînage des écritures validées, des protections de base dans le périmètre couvert, un scellement quotidien programmé et des dépôts externes suivis par état. Ces fonctions doivent être contrôlées dans leur version réelle et ne dispensent pas l’utilisateur de vérifier ses saisies, sa déclaration et les autres obligations de sa situation.
Puis-je gérer plusieurs types d'objets dans le même registre ?
Oui : un seul registre par établissement, et la saisie s’adapte à l’objet. Le n° IMEI est demandé pour un téléphone, avec un contrôle de cohérence à la saisie ; métal, titre et poids ont chacun leur colonne, demandés d’office chez le bijoutier et au comptoir d’or et ailleurs dès que l’objet est déclaré en métal précieux — le poids au millième de gramme. Vous choisissez la nature de chaque objet : un antiquaire qui achète un bijou obtient les champs du bijou.
Pourquoi ne pas garder un simple fichier Excel ?
Un tableur classique utilisé seul ne démontre pas, par lui-même, l’intégrité, l’intangibilité ni la traçabilité des consultations exigées pour un registre automatisé : les cellules peuvent être réécrites et les anciennes valeurs disparaître. Excel ou CSV reste utile pour préparer ou importer des données. Le registre principal doit, lui, conserver l’écriture d’origine, tracer les rectifications et produire les éléments de contrôle nécessaires.
Confiance et sources
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