Module 3 · Formation
Bien relever l'identité du vendeur et la provenance
Maîtriser le bloc le plus sensible : relever correctement la provenance d'un objet et l'identité de la personne qui vous l'apporte, à partir d'une pièce d'identité, sans rien oublier.
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Pourquoi ce bloc est le plus important
R.321-3 exige de consigner la provenance de l'objet et des mentions permettant d'identifier la personne physique qui réalise la vente, l'échange ou le dépôt. Ces informations peuvent aider une enquête, mais leur présence ne prouve pas automatiquement la bonne foi. Relevez exactement les références de la pièce produite et distinguez le particulier du représentant d'une personne morale.
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Renseigner la provenance déclarée
La provenance déclarée est obligatoire. Elle indique d'où vient l'objet selon le vendeur. Choisissez la situation qui correspond :
- Succession : objet hérité d'un défunt.
- Particulier : un particulier vous vend son bien.
- Vide-grenier : acheté sur un vide-grenier ou brocante.
- Salle des ventes : acquis en vente aux enchères.
- Autre professionnel : acheté à un confrère.
3
Relever l'identité d'un particulier
Pour une personne physique, R.321-3 demande les nom, prénoms, qualité et domicile, ainsi que la nature, le numéro, la date de délivrance et l'autorité ayant établi la pièce produite. La date et le lieu de naissance peuvent être des données facultatives du produit, mais ne doivent pas être présentés comme des exigences de cet article.
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Cas particulier : le vendeur est un professionnel
Si le vendeur est une personne morale, R.321-3 demande sa dénomination et son siège, puis les nom, prénoms, qualité et domicile du représentant qui réalise l'opération, avec les références de la pièce qu'il produit. Un SIRET peut compléter la fiche pour la gestion, mais il ne remplace ni le siège ni l'identification du représentant.
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Réutiliser un vendeur déjà connu
Bonne nouvelle : quand un vendeur revient, vous n'avez pas à tout ressaisir. Les personnes que vous avez déjà enregistrées apparaissent dans la rubrique Vendeurs du menu.
Lors d'une nouvelle entrée, vous pouvez retrouver un vendeur existant et gagner du temps. Vérifiez toujours que ses informations sont à jour (une adresse a pu changer), mais l'essentiel est déjà là.
Cela vous constitue peu à peu un carnet fiable de vos apporteurs habituels, tout en gardant chaque objet relié à la bonne personne.
Lors d'une nouvelle entrée, vous pouvez retrouver un vendeur existant et gagner du temps. Vérifiez toujours que ses informations sont à jour (une adresse a pu changer), mais l'essentiel est déjà là.
Cela vous constitue peu à peu un carnet fiable de vos apporteurs habituels, tout en gardant chaque objet relié à la bonne personne.
Quiz — vérifiez que tout est clair
Cliquez sur la réponse que vous pensez juste. Aucune note enregistrée, c'est pour vous entraîner.
1. Comment doit-on relever l'identité d'un vendeur particulier ?
En se fiant à ce que la personne déclare de mémoire
Nom, prénoms, qualité et domicile, plus nature, numéro, date et autorité de délivrance de la pièce produite
En notant seulement son prénom et son numéro de téléphone
En demandant uniquement son adresse
R.321-3 demande les nom, prénoms, qualité et domicile, ainsi que la nature, le numéro, la date de délivrance et l'autorité ayant établi la pièce produite.
2. Une société vous vend un lot d'objets. Quelles mentions sont requises ?
Seulement la date de naissance de son dirigeant
Sa dénomination et son siège, plus l'identité et les références de pièce du représentant qui réalise l'opération
Rien, un professionnel est dispensé
Seulement son prénom
Pour une personne morale, R.321-3 exige la dénomination et le siège de la société ainsi que l'identité du représentant ayant effectué l'opération et les références de sa pièce produite.
3. Un particulier vous apporte les bijoux hérités de sa grand-mère décédée. Quelle provenance déclarée choisir ?
Vide-grenier
Salle des ventes
Succession
Autre professionnel
Des biens hérités d'une personne décédée relèvent de la provenance « succession ». Choisissez toujours la mention la plus fidèle à la situation réelle.